LCEN article 6.III.1
Mentions légales
Identité des intervenants du présent site, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur
E&Hads Agency, SASU au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 2 Impasse de Montnouge, 17240 Mosnac, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saintes sous le numéro SIREN 932 700 271 (SIRET 932 700 271 00012), code APE 7021Z. Représentée par M. Deo Grâtia Metoyer, Président.
Adresse électronique : [email protected] — Téléphone : +33 6 59 71 33 77.
Directeur de la publication
M. Deo Grâtia Metoyer, en sa qualité de Président de E&Hads Agency.
Hébergeur
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Région d'hébergement : Frankfurt (Allemagne) — règlement européen sur la protection des données applicable.
Régime fiscal
La société applique le régime de la franchise en base de taxe sur la valeur ajoutée prévu à l'article 293 B du Code général des impôts. Les factures émises portent la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité, en cas de litige avec un professionnel, de recourir gratuitement au service de médiation.
De l'Eden à l'Horizon, par la voie du média.